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Une règlementation (trop) complexe peut-elle venir à bout de la pollution visuelle ?

Règlementation complexe et pollution visuelle

Une règlementation (trop) complexe peut-elle venir à bout de la pollution visuelle ?

Une règlementation (trop) complexe peut-elle venir à bout de la pollution visuelle ? C’est la question que soulève l’article publié dans le Télégramme*.

Règlementation complexe et pollution visuelle Règlementation complexe et pollution visuelle

En effet, c’est photos à l’appui que l’assemblée des citoyens du quartier Le Cabellou a interpellé la municipalité de Concarneau sur le respect de la réglementation sur la publicité extérieure.
Jacqueline Le Gac, Présidente du conseil de quartier, confie « avoir renoncé à lire les 200 pages du règlement de la publicité extérieure ». En réalité ce « Guide pratique » totalise 249 pages. Il est censé permettre aux collectivités, annonceurs et citoyens de comprendre rapidement la réglementation de la publicité extérieure.

Cette complexité ajoute un obstacle supplémentaire à la mise en pratique de cette réglementation sur le territoire des collectivités. 

Pour la rédaction de votre RLP(I), Go Pub Conseil s’engage à :

  • Inscrire dans votre règlement les seules adaptations locales qui s’appliqueront sur votre territoire. En effet, toute reprise des règles issues du Code de l’environnement peuvent : nuire à l’évolution législative et réglementaire de votre projet (risque juridique), alourdir votre document (249 pages, c’est un peu long..), faire des erreurs rédactionnelles, etc ;
  • Simplifier certains aspects de la réglementation nationale via la mise en place de règles locales adaptés au contexte territorial (notamment la règle de densité, bête noire des collectivités, etc.) ;
  • Eviter la mise en place de règles trop nombreuses sur le territoire. En effet, le cumul de certaines règles est parfois suffisant pour permettre d’appréhender certaines problématiques en matière de publicité extérieure ;
  • Harmoniser et uniformiser les règles applicables sur le territoire (par zone et/ou par type de dispositifs) afin de simplifier la réglementation SANS LA RENDRE MOINS EFFICACE ;
  • La mise en place de guides pédagogiques illustrés (schémas, cartographies, photographies etc.) permettant l’accès et la bonne compréhension de la réglementation par les agents de la collectivité et les acteurs locaux.

Guide pédagogique 2Guide pédagogique

Devrions-nous écrire et publier un Livre blanc ?
Sur le Règlement Local de Publicité ou sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure ? Les deux ?
On vous écoute !

#pollutionvisuelle
#RLP

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*Source: Le Télégramme